Fiche dossier

Proposition d'UI à discuter (zone prudente). Proposition d'UI — objet pivot du portefeuille. La fiche relie client, fournisseurs, financeurs et porte le statut. Modèle de données, graphe d'états, versionnement (-N), échéanciers financeurs et scindage : Core Sigma.

ASF-100001 version -2

Accord

Ouvert le 14/03/2026 · Crédit-bail · 3 matériels · 2 fournisseurs · co-financement

Client

Clinique du Parc

SIREN 802 451 309 · Toulouse (31)

Fournisseurs

MEDITECH SAS IMAGERIE PRO

Financeurs

BNP Leasing CM-CIC Bail

Note temporaire : accord BNP obtenu le 12/05, attente retour CM-CIC sur la quote-part scanner. Signature visée fin mai.

Montant projet

408 000 €

Montant financé

420 240 €

Loyer mensuel HT

7 672,64 €

Durée

60 mois

Statut du dossier

cycle de vie · transitions tracées

Prospection

10/03/2026

Offre

14/03/2026

Demande

02/04/2026

Accord

12/05/2026

Signé

—

Payé

—

Sortie possible dès la Prospection : Classé sans suite / refusé

Faire évoluer :

Montage financier

conditions communes · lignes · co-financement

Modifier le montage

Conditions communes

Montant du projet

408 000,00 €

Montant financé (calculé)

420 240,00 €

Commission

3,00 %

Commission (€)

12 240,00 €

Taux vendu (TRI vendu)

5,37 %

Taux net (TRI net)

4,12 %

Durée

60 mois

Valeur de rachat

4 200,00 €

Loyer mensuel HT

7 672,64 €

Type de financement

Crédit-bail

Périodicité · terme

Mensuelle · à échoir

1re échéance

01/06/2026

Lignes de financement

Ligne 1

Scanner CT 64 barrettes

MEDITECH SAS · imagerie médicale

232 000,00 €

Ligne 2

Échographe haut de gamme

MEDITECH SAS · imagerie médicale

88 000,00 €

Ligne 3

Station de post-traitement

IMAGERIE PRO · informatique médicale

88 000,00 €

Montant du projet (somme des lignes) 408 000,00 €

Co-financement

BNP Leasing

chef de file

252 144,00 €

quote-part 60 %

Accord envoyé 02/04 → répondu 12/05 Accord joint 40 j d'instruction

CM-CIC Bail

co-financeur

168 096,00 €

quote-part 40 %

À l'étude envoyé 28/04 → en attente 34 j à ce jour

Échéanciers

prévisionnel maison + échéancier financeur

BNP Leasing — quote-part 252 144,00 € · 60 loyers · à échoir · TRI 4,85 %

Prévisionnel maison

calculé par notre moteur · version dossier -2

Maison

Échéancier financeur

fourni par BNP le 13/05/2026 · PDF importé

Financeur

CM-CIC Bail — quote-part 168 096,00 € · 60 loyers · à échoir · TRI 4,85 %

Prévisionnel maison

calculé par notre moteur · version dossier -2

Maison

Échéancier financeur

non encore fourni (accord en attente)

À importer

Historique du dossier

structurel · contractuel · statut

Date	Type	Version	Détail	Impact terme
14/03/2026	Structurel	-1	Création — scanner + échographe (MEDITECH). Montage initial.	—
22/04/2026	Contractuel	-1	Prix scanner révisé (232 000 € au lieu de 228 000 €) — même matériel, même fournisseur.	inchangé
05/05/2026	Structurel	-2	Ajout d'une station de post-traitement (IMAGERIE PRO) — nouveau fournisseur + nouveau matériel.	inchangé
12/05/2026	Statut	-2	Passage à « Accord » — accord BNP Leasing sur quote-part 60 %.	—	—
03/04/2026	Paiement	-2	Acompte 1re part versé (30 % scanner, MEDITECH) — 69 600 €. Frais journalier 10,38 €/j.	—	—

Terme initial : 31/05/2031 · Terme courant : 31/05/2031 (aucun décalage à ce jour).

Documents du dossier

générés · ajoutés au dossier · disponibles en base

Documents générés par l'ERP 3 · générateurs étape 4

Offre de financement

générée à l'état Offre · 14/03/2026

Offre

Demande de financement

transmise aux financeurs · 02/04/2026

Demande

Accord de financement

généré à réception accord · générateur = étape 4

Accord

Les générateurs de documents sont l'étape 4 de la feuille de route ; ici les entrées sont présentes, l'édition réelle est à brancher.

Pièces ajoutées à ce dossier 2 pièces

Pièces propres à ce dossier (n'existent pas ailleurs en base) : devis, factures proforma, accords écrits des financeurs, courriers spécifiques.

Facture proforma — scanner CT

MEDITECH SAS · ajoutée le 28/03/2026

Proforma

Accord écrit BNP Leasing

reçu le 12/05/2026 · lié à la ligne financeur BNP

Accord fin.

Pièces disponibles en base tiers de ce dossier

Pièces vivant sur les fiches des tiers de ce dossier (client, fournisseurs, financeurs). On ne les ré-uploade pas : on les rattache au dossier (montage, demande) en cochant. Le lien dossier↔pièce et le stockage relèvent du Core Sigma.

Clinique du Parc (client)

RIB

fiche client · rattaché (demande)

Rattaché

Dernier bilan (liasse 2025)

fiche client · rattaché (demande)

Rattaché

CNI du gérant

fiche client · non rattaché

Disponible

MEDITECH SAS / IMAGERIE PRO (fournisseurs)

K-bis MEDITECH SAS

fiche fournisseur · non rattaché

Disponible

BNP Leasing / CM-CIC Bail (financeurs)

Barème / conditions BNP Leasing

fiche financeur · non rattaché

Disponible

Import, stockage et liaison documentaire (NAS / GED) relèvent du Core Sigma — la maquette montre l'organisation, le rattachement et les points d'ajout/sortie, pas le stockage.

Constitution & suivi du dossier de paiement. Transmission au financeur, suivi déclaratif des déblocages fournisseur. Checklist paramétrable côté Sigma.

Paramètres du dossier de paiement

Type : Crédit-bail mobilier Financeur : BNP Leasing (+ CM-CIC en co-financement) Avec acompte(s)

Transmissions au financeur

parts successives · checklist

1re part — acompte Cible : Scanner CT 64 · MEDITECH SAS · acompte 30 % 69 600,00 €

1re part = dossier complet d'acompte (checklist BNP Leasing).

Accord de financement (mail) présent
Contrats de crédit-bail signés présent
Mandat SEPA signé + RIB du locataire présent
Facture d'acompte fournisseur + RIB présent
Protocole de versement d'acompte présent
CNI du signataire à jour via API

5/6 présents · 1 récupérable via API

2e part — acompte (intermédiaire) Cible : Échographe · MEDITECH SAS · acompte 40 % 35 200,00 €

Parts intermédiaires : déblocage automatique sur accord. Seule pièce : nouvelle facture d'acompte + RIB.

Nouvelle facture d'acompte fournisseur + RIB présent

1/1 présent · déblocage automatique

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$49.00 / $25 USD

Fiche dossier

ASF-100001 version -2

408 000 €

420 240 €

7 672,64 €

60 mois

Statut du dossier

Montage financier

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Paramètres du dossier de paiement

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